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 Quels organismes ? quelles cotisations ?

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isabel01

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MessageSujet: Quels organismes ? quelles cotisations ?   Dim 17 Jan 2010 - 15:34

Bonjour,

Nous sommes à fond en ce moment dans le prévisionnel et j'aurais besoin de connaitre l'ensemble des organismes auxquels un agri doit verser des cotisations...

Je sais qu'il y a la MSA, mais j'en sais pas plus !
D'ailleurs la MSA, c'est quoi exactement ? la sécu des agri ?
est ce q'elle fait aussi mutuelle, ou doit on en prendre une en plus ?

merci pour votre aide,
Sur ce je vais aller Sleep il se fait tard...

@+
isabelle
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MessageSujet: Re: Quels organismes ? quelles cotisations ?   Lun 18 Jan 2010 - 6:27

la MSA= Mutualité Sociale Agricole
c'est bien l'équivalent de la sécu pour les salariés.c'est le régime général des agri
c'est elle qui gére vos préstations obligatoire santé,alloc,rsa,etc....

elle prend déjà assez de sous tout les ans sans en plus avoir d'autre cot obligatoire..

elle ne fait pas mutuelle sauf la cmu
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isabel01

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MessageSujet: Re: Quels organismes ? quelles cotisations ?   Lun 18 Jan 2010 - 6:40

Merci Gaby, par contre quelles sont les conditions pour avoir droit à la CMU ?
La CMU c'est payant ?

Donc si je comprend bien, dans mon previsionnel je dois mettre la MSA et rien d'autres comme organismes à qui on doit payer. c'est ça ?
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MessageSujet: Re: Quels organismes ? quelles cotisations ?   Lun 18 Jan 2010 - 6:52

la CMU est donné en fonction des revenus,je n'ai pas le plafond minimal en téte mais c'est peu, au alentour de 600€/mois de revenu.c'est gratuit.

ben,ecoute moi je vois pas d'autres cotisations obligatoires.
donc oui la msa a ne surtout pas oublié ds ton prévisionnel.mais aprés si tu adhere a un groupement pour vendre tes produits,là y a une cot a mettre,sinon a part ça je vois pas.

bon courage
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isabel01

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MessageSujet: Re: Quels organismes ? quelles cotisations ?   Lun 18 Jan 2010 - 7:36

ok Gaby !

Je viens d'appeller la msa pour me renseigner sr la demi SMI du département ou on souhaite s'installer, et il faut donc 9 ha exploitables.
Nous on serait à 10,5 ha avec une partie en fermage.
Ca compte pareille en fermage non ?

Elle m'a dit qu'il faut compter dans mon previsionnel 3200€ /an avec le statut de chef d'exploitation, mais y'a des exonérations possibles les 5 premières années... on n'aura le montant définitif vraiment quand les démarches seront finis, aprés visites de la ferme,ect...bref bof bof
Le montant dépend t'il aussi du nombre de terres et/ou de chevres ???
J'aime pas trop mettre des chiffres approximatifs dans mon prévisionnel ! grrrr

Vous perso vous payez combien par an ?
Et pour ceux qui sont dans le prévisionnel, vous avez mis combien par an ?

merci d'avance
isabelle
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MessageSujet: Re: Quels organismes ? quelles cotisations ?   Lun 18 Jan 2010 - 8:05

le montant des cotisations depend du chiffre d'affaire seulement.
c'est calculé de 2 façons:
-soit a partir d'une assiette triénale:moyenne de 3 ans de chiffre d'affaire
-soit en année n-1,cad a partir du chiffre d'affaire de l'année précédente

qd on s'installe un montant forfaitaire est attribué et la cotisation se paye via le systéme triénal.donc en clair tu vas payé 3200€ mais au bout de 1 an on te demanderas ta déclaration d'impot et un ajustement sera réalisé soit on t'en demanderas plus si tu a gagné bcp soit on t'en rendras si tu a gagné peu.donc en clair pdt 3 ans tu vas avoir un montant de cotisation bateau qui sera révisé chaque année en fonction de ton chiffre d'affaire.puis au bout des 3 ans ton assiétte triénale ressembleras plus a la réalité de ton exploitation.
effectivement pdt les 5 premieres années en étant ja tu as droit a un dégrévement.

oui meme en fermage,ça compte pareil.

nous on paye environ 8000€ pour tout les 2
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isabel01

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MessageSujet: Re: Quels organismes ? quelles cotisations ?   Lun 18 Jan 2010 - 9:52

Ok je comprend mieux maintenant !

Pour les 5 premieres années d'exonérations possible il faut pas forcément être JA je lui ai bien demandé car nous on s'installe hors parcours JA justement.

En fait quand elle m'a parlé de 3200€ elle devait compter que mon mari je pense... scratch

Elle m'a parlé aussi du régime fiscal au forfait ou au réel selon notre chiffre d'affaire...vous avez opté pour quoi ? et comment choisir ?
C'est vraimentpas évident tout ça... Shocked
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marie22

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MessageSujet: Re: Quels organismes ? quelles cotisations ?   Lun 18 Jan 2010 - 12:21

le montant de 3200 € c'est pour 1 personne...
pour les impots forfait ou réel, cela dépend de ton chiffre d'affaire. si tu as peu de revenus il vaut mieux être au forfait, avec ou sans TVA.
lorsque tu es au réel il faut passer par un centre de gestion pour la compta, déclarer la TVA...


Dernière édition par marie22 le Mar 19 Jan 2010 - 5:27, édité 1 fois
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isabel01

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MessageSujet: Re: Quels organismes ? quelles cotisations ?   Lun 18 Jan 2010 - 13:31

Ok merci beaucoup Marie ! Wink
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MessageSujet: Re: Quels organismes ? quelles cotisations ?   Mar 19 Jan 2010 - 1:55

si vous pensez créer une EARL (entre mari et femme ,c'est la seule solution pour etre tout les 2 chefs d'exploitations)vous serez automatiquement au réel.
ds les autres cas cela dépend du chiffre d'affaire.si mes souvenir sont bons,il ne faut pas dépassé 50 millions (en francs) pour resté au forfait,au dessus c'est le réel d'office.

bon courage,c'est compliqué tout ces trucs administratif,c'est meme trés chiant...
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isabel01

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MessageSujet: Re: Quels organismes ? quelles cotisations ?   Mer 20 Jan 2010 - 12:52

merci ! flower
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