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 Construction chèvrerie sur terrain AUg

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Aurely063



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MessageSujet: Construction chèvrerie sur terrain AUg   Ven 22 Jan 2016 - 1:37

Bonjour,

Je suis nouvelle sur le forum, et actuellement en pleine phase de réflexion concernant une reconversion professionnelle.

J'aimerai beaucoup créer un élevage de chevre avec transformation fromagère.

Je suis en train de me renseigner un peu partout au sujet du métier en lui même déjà, puis des formations, des éventuelles aides et de l'aspect viable ou non de mon projet.

Je suis déjà propriétaire d'une maison neuve que l'on a fait construire récemment, du coup je suis allée me renseigner l'autre jour aupres de la mairie afin de visionner le cadastre autour de chez moi. Effectivement à part deux trois voisin, il y a beaucoup de terrains vides.
Ces terrains sont donc en situation "AUg"
La secrétaire m'a expliqué qu'ils ne sont pas encore constructibles, mais se situent dans une zone qui tend à le devenir..
Et la, j'ai complètement oublié de lui demander, est ce que sur un terrain AUg, donc pas constructible en soi, on peut quànd meme construire une chèvrerie et une fromagerie ?? (Bien sûr pas en temps que particulier mais bien en temps qu exploitant agricole).

Merci d'avance pour vos réponses !
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lor0055

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MessageSujet: Re: Construction chèvrerie sur terrain AUg   Ven 22 Jan 2016 - 2:38

Aurely063 a écrit:
.... est-ce que sur un terrain AUg, donc pas constructible en soi, on peut quànd-même construire une chèvrerie et une fromagerie ?? (Bien sûr pas en temps que particulier mais bien en temps qu exploitant agricole).
Voir le PLU de la commune, car le projet d'Urbanisation existe. Des révisions sont parfois en cours.
Un point important : toute construction agricole doit être située à un minimum de 100 mètres de l'habitation la plus proche. Et la réciprocité est de mise aussi. Donc, voir sur le terrain.
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lor0055

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MessageSujet: Re: Construction chèvrerie sur terrain AUg   Ven 22 Jan 2016 - 3:54

Une petite recherche supplémentaire conduit à :
Plan local d’urbanisme  Règlement :
ZONE AUg
OCCUPATION ET UTILISATION DU SOL INTERDITES
Les occupations et utilisations du sol suivantes sont interdites :
-les garages collectifs de caravanes
-les campings et caravanings .....
-les bâtiments agricoles ;
-les bâtiments d’élevage en général

-les  constructions  artisanales  de  plus  de  250  m²  de  surface  de  plancher ...

Donc, voir pour le laboratoire de la fromagerie, mais lui seul.
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Aurely063



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MessageSujet: Re: Construction chèvrerie sur terrain AUg   Ven 22 Jan 2016 - 4:25

Merci pour vos reponses,

Lor0055, quànd j'essaie de pousser mes recherches sur internet, je tombe pas exactement sur la même chose que toi :

Section 1- nature de l'occupation et de l'utilisation du sol
Article AUG1- sont interdits :
- les activités de toute nature susceptibles d'apporter des nuisances excessives pour le voisinage (bruits, odeur, fumées)
- les caravanes isolées ainsi que les mobil home
- les dépôts de véhicule hors d'usage, les dépôts de feraille, matériaux
- les carrières

On ne parle pas du tout des bâtiments à usage agricole, du coup je suis un peu perdue entre ce texte et ta reponse. 😳
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lor0055

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MessageSujet: Re: Construction chèvrerie sur terrain AUg   Ven 22 Jan 2016 - 5:44

Ah, mais c'est fort possible. Chaque commune a la possibilité de délibérer selon ses droits.
Je viens de relancer une recherche au hasard, voici le résultat,sur lequel vous pouvez cliquer:
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
C'est une commune du Puy de Dôme, rurale probablement, et c'est vers la page 37, je crois.
Excusez-moi, les non-inscrits, vous ne pouvez pas ouvrir le lien. Désolé. ....

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Aurely063



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MessageSujet: Re: Construction chèvrerie sur terrain AUg   Ven 22 Jan 2016 - 6:36

Je viens de regarder, là encore effectivement Ca met qu en zone AUg1 sont interdites les constructions et installations nouvelles à destination industrielle et agricole.
Mais oui ça doit dépendre d'une commune à l'autre car j'ai regardé pour ma commune en particulier (qui se situe aussi dans le puy de dôme) et Ca ne parle pas d'exploitation agricole. Dans tous les cas j'appellerai la mairie lundi pour qu'on me le confirme ou non - j'essayais juste de me rassurer d'ici là lol
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Aurely063



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MessageSujet: Re: Construction chèvrerie sur terrain AUg   Ven 22 Jan 2016 - 6:50

Je viens de ressortir le certificat d'urbanisme du terrain ou j'ai construit ma maison. Ce terrain étant a moitié "Ud" (partie sur laquelle on a construit) et moitié "AUg" (tous comme les terrains qui nous entoure)
C'est écrit :
Zone et coefficient d'occupation des sols :
Ud : sans COS défini
AUg : COS 0.30 et 0.50 pour les activités
J'imagine dont qu'il est possible de construire sur une zone AUg, du moins en ce qui concerne les activités (reste à savoir ce que veut dire exactement le mot "activité)
Sachant que je viens de regarder comme j'y connais pas grand chose, pour un terrain de 1000m2 par exemple un COS de 0.30 permet de construire 300m2 et celui de 0.50 500 m2 - dites moi si je me trompe ?
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gilles63



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MessageSujet: Re: Construction chèvrerie sur terrain AUg   Ven 22 Jan 2016 - 11:19

lor0055 a écrit:
Aurely063 a écrit:
.... est-ce que sur un terrain AUg, donc pas constructible en soi, on peut quànd-même construire une chèvrerie et une fromagerie ?? (Bien sûr pas en temps que particulier mais bien en temps qu exploitant agricole).
Voir le PLU de la commune, car le projet d'Urbanisation existe. Des révisions sont parfois en cours.
Un point important : toute construction agricole doit être située à un minimum de 100 mètres de l'habitation la plus proche. Et la réciprocité est de mise aussi. Donc, voir sur le terrain.
La loi des 100m n'est plus en vigueur actuellement dans le 63
c'est 50 m pour ceux relevants du RSD et 10 ou 20 m pour les autres ,une veritable abberation que la chambre essaye de faire remettre à 50 ou 100

Aurely ,bonjour voisine
Mefies toi des infos mairie ,pas toujours fiables ,il vaut mieux te renseigner en prefecture ou DDT je pense
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Aurely063



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MessageSujet: Re: Construction chèvrerie sur terrain AUg   Ven 22 Jan 2016 - 12:32

Merci gilles63 pour ta reponse,

Je ne savais pas que la loi des 100m n'était plus en vigueur car j'avais trouvé également cette info sur internet (m enfin on trouve tellement de tout et n'importe quoi).
Et 50m par exemple c'est de la clôture voisine alors ou vraiment d'une habitation matérielle ?

Sinon j'ai vu aussi que pour pouvoir etre affiliée à la msa et aussi pour obtenir la DJA îl faut au minimum 1/2 smi

Faut être réaliste si je reste dans ma maison actuelle et donc que j'arrive à obtenir un des terrains alentours, je n'aurai jamais cette surface - on est bien d'accord qu'ils prennent alors en compte le temps travaillé : au minimum 1200h ?

Et une question qui peut paraître hyper débile : j'ai du coup bien compris que l'élevage caprin que j'aurai sera hors sol, malgré tout, par exemple, pour 30-40 chèvres, est ce que le we je peux les laisser pâturer un peu (pour un terrain on va dire de 3000m2) ou pas (genre en 1 jour elles vont défoncer le terrain?)

Merci d'avance Smile
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gilles63



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MessageSujet: Re: Construction chèvrerie sur terrain AUg   Ven 22 Jan 2016 - 14:02

La mesure est de mur à mur ,la distance la plus courte et uniquement pour batiment declarés "pouvant contenir des animaux"
Ton système de mettre dehors un jour de temps en temps n'est il pas hyper risqué pour la santé des chèvres ? acidose ,indigestion ,absence de transition...
voici le lien des distances
,c'est 25m hors RSD en zone montagne (on ne m'avais pas precisé cette distinction)
Aurely ,tu es peut etre en plaine ?
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Aurely063



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MessageSujet: Re: Construction chèvrerie sur terrain AUg   Ven 22 Jan 2016 - 14:31

Oui je suis en plaine

Tu es éleveur caprin aussi ?

Je ne savais pas que Ca pouvait comporter un risque pour la chevre en elle même, je pensais surtout au terrain. J'avais imaginé pouvoir les laisser pâturer quelques heures de temps en temps, mais sans que ça soit tous les jours car j'aurai pas la surface adéquate - c'était surtout pour leur bien etre à elles, j'ai du mal avec l'idée de les laisser tout le temps enfermer.
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gilles63



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MessageSujet: Re: Construction chèvrerie sur terrain AUg   Ven 22 Jan 2016 - 15:12

je suis en bovin et ovin mais lors des formations j'ai compris que l'alimentation de la chevre doit etre très raisonnée
Pour l'affiliation MSA ,maintenant les heures peuvent etre la base ,il faut demander à la MSA ,surtout pas au point info jeune ou chambre agri ,leurs techniciens sont des dissuadeurs de petites structures
C'est dommage que tu ne soit cotisante VIVEA car il y a plein de supers formations gratuites en 2016 dans le 63
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Aurely063



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MessageSujet: Re: Construction chèvrerie sur terrain AUg   Ven 22 Jan 2016 - 15:59

D'accord j'essaierai de me renseigner un peu plus concernant les chèvres et les pâturages occasionnels.

Pour ce qui est de la formation, je suis actuellement salariée dans un tout autre domaine donc je songe demander un CIF, pour passer le BPREA, qui j'ai vu etait une des conditions pour obtenir la DJA (et de toute façon je me verrai pas me lancer sans aucune formation particulière)

Merci encore pour tes reponses.
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