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 recensement en janvier

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lor0055

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MessageSujet: recensement en janvier   Sam 13 Jan 2018 - 11:02

Bonjour.
Nous sommes invités à déclarer les effectifs au 1er janvier 2018, et les naissances de 2017.
Date limite 31 janvier. C'est Ceci
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Pek72



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MessageSujet: Re: recensement en janvier   Sam 13 Jan 2018 - 19:04

On a toujours eu jusque fin mars pour ça chez nous...
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lor0055

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MessageSujet: Re: recensement en janvier   Sam 13 Jan 2018 - 19:44

Je n'en doute pas.
Même qu'il existait une prime complémentaire de quelques euros. Mais "c'était avant".
Pour 2018, le texte est assez clair : la procédure de télédéclaration 2018 est ouverte depuis le 1er janvier...
"Pour les aides ovines et caprines, en métropole et outre-mer, la télédéclaration est ouverte jusqu'au 31 janvier".
Et il est bien annoncé que "pour les aides aux bovins allaitants et laitiers, en métropole, la télédéclaration est ouverte jusqu'au 15 mai.  
Nos confrères d'outre-mer ont droit à d'autres faveurs :" l'aide au développement et au maintien du cheptel allaitant ouvrira le 1er mars et se clôturera le 15 juin"
Le document papier, que je vous ai mis, est à compléter, à dater, à signer et à envoyer au service identification au plus tard dans les 30 jours.
Que chacun fasse comme il a envie....
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Pek72



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MessageSujet: Re: recensement en janvier   Sam 13 Jan 2018 - 21:34

ah pour la prime c'est un autre document, ça c'est bien jusqu'au janvier, l'autre c'est le recensement, à remplir aussi même si on ne demande pas de prime, ça permet entre autres de calculer la très chère ATM pour l'équarrissage!
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manech

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MessageSujet: recensement en janvier   Sam 13 Jan 2018 - 21:37

bonjour,
c'est un nouveau formulaire national, qui va remplacer celui qu'on reçoit habituellement ?
il nous sera envoyé ou il faut qu'on se débrouille pour se le procurer ?
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Aribiq

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MessageSujet: Re: recensement en janvier   Dim 14 Jan 2018 - 7:23

Ici nous recevons toujours les papiers du recensement très en retard, et jamais au mois de janvier !
D'ailleurs nous n'avons toujours rien reçu...
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lor0055

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MessageSujet: Re: recensement en janvier   Dim 14 Jan 2018 - 8:06

C'est la fin des paperasses.
Notre EDE, croulait sous les documents de circulation.... l'envoi par télédéclaration a fini par fonctionner. Grand soulagement pour la nouvelle responsable. !
Le recensement au 1er janvier concerne tout le monde, primable ou non, avec quelques bêtes seulement. (Tolérance peut-être pour un nombre infime, à voir avec les fonctionnaires.)
"lot-et-garonne.chambagri.fr/.../Elevage/Recensement_ovins_-_caprins... · Fichier PDF
Toute personne physique ou morale détenant au moins un ovin et/ou un caprin est concernée par le recensement annuel ...
"
Nous sommes tous égaux, sur le principe, ...

Et pour la prime voici par exemple,  pour l'Eure:
"Aide Ovine (AO) et Aide Caprine (AC) : la télédéclaration ...
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Campagne 2018, la télédéclaration des Aides Ovines et Caprines s'ouvrira début janvier 2018... Comme les années précédentes, les éleveurs ovins et caprins ne recevront pas en 2018 d’imprimé de demande d’aides ovines (AO) ou caprines (AC). La télédéclaration est obligatoire.
"

Mais, chacun fait ce qu'il veut, la plupart des éleveurs sont majeurs.
Les éleveurs de la Lozère, eux, auront quelques jours de prolongation.
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Aribiq

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MessageSujet: Re: recensement en janvier   Dim 14 Jan 2018 - 9:22

Je parle du recensement, qui est propre à chaque EDE, pas de la déclaration PAC (pour les aides caprines), que nous faisons sur internet depuis le début, et qui est effectivement clôturée le 31 janvier.

Ici tout se fait encore sur papier pour l'EDE, nous sommes donc dépendants de l'envoi de ces dits-papier pour pouvoir les remplir !!
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lor0055

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MessageSujet: Re: recensement en janvier   Lun 15 Jan 2018 - 12:58

Aribiq a écrit:
Ici nous recevons toujours les papiers du recensement très en retard, et jamais au mois de janvier !
D'ailleurs nous n'avons toujours rien reçu...

L'envoi de ces "papiers" étaient prévus avant le 15 janvier 2018. Nous y sommes donc.
Serait-ce l'application du "droit à l'erreur" qui se prépare ?
Et si vous n'avez rien reçu, et que vous n'avez que quelques animaux, sans être concernés par la PAC, la législation nouvellement instaurée semble, cependant, bien s'appliquer.
Un autre exemple de:
Resencement
Dans lequel il est écrit "noir sur blanc":
" Ce document est à retourner sous 15 jours après sa réception, au plus tard avant le 31/01/2018 en complétant la première partie si vous détenez des ovins ou caprins, et la seconde partie si vous avez cessé d’en détenir.
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MessageSujet: Re: recensement en janvier   Lun 15 Jan 2018 - 13:55

Rien reçu à ce jour... on a toujours eu jusqu'au 31 mars ici, à voir si ça ne varie pas selon les ede...
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manech

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MessageSujet: recensement en janvier   Lun 15 Jan 2018 - 17:41

jusqu'à maintenant, dans le Gard, date limite le 31/01....on va donc attendre albino


Dernière édition par manech le Lun 15 Jan 2018 - 18:13, édité 1 fois
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lor0055

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MessageSujet: Re: recensement en janvier   Lun 15 Jan 2018 - 18:09

Je ne vous souhaite pas d'avoir un contrôle, comme il m'est arrivé, un 2 mai, par un fin limier, qui vous présente un recensement "néant" (car non déposé, dans les délais, car vous avez espéré recevoir le papier ). Pas de bol pour lui, j'avais la preuve de mon enregistrement, les lendemains du réveillon.... Et c'est le patron de l'EDE Bretagne qui a laissé son trône, ....
En cas d'absence de recensement... désormais, vous n'êtes pas défendables.
L'an prochain, vous saurez comment faire... Twisted Evil
C'est l'ère de la dématérialisation.
manech a écrit:
jusqu'à maintenant, dans le Gard, date limite le 31/01....on va donc attendre albino
C'est bien normal; on est tous égaux, mais plus les uns que les autres, apparemment.
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MessageSujet: Re: recensement en janvier   Lun 15 Jan 2018 - 19:04

Euh c'est pas parce que je ne reçois pas le papier que je ne déclare pas mon recensement en janvier... perso je fais ça en même temps que la demande de prime et surtout avant l'ouverture du bal des mises bas! J'ai déjà été contrôlée (asp et gds pour l'ede) je n'ai jamais eu de gros souci (à part l'asp qui m'a obligée à poster ma commande de boucles devant eux car il me manquait une boucle rouge que le gds avait refusé de me fournir...pas bien grave au final)
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Aribiq

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MessageSujet: Re: recensement en janvier   Lun 15 Jan 2018 - 20:08

Nous avons appelé l'EDE, pas d'envoi de leur part avant la semaine prochaine et aucun souci si le recensement est fait après le 31 janvier ici, comme les autres années. Et pas possible de reprendre le formulaire de l'an dernier ou celui d'un autre département, ça n'est pas valide ! A croire que les EDE font chacun les choses à leur sauce (comme pour les commandes de boucles d'ailleurs) et que ça ne pose de problème à personne...
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lunacaramel

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MessageSujet: Re: recensement en janvier   Mar 16 Jan 2018 - 12:49

J'ai rien reçu non plus et se n'est jamais avant le 31/01 sans compter que je suis toujours en retard pour le remplir (je demande pas les aides) et l'année dernière une personne très sympa de EDE m'a appelé pour me le rappeler.
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lor0055

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MessageSujet: Re: recensement en janvier   Mar 16 Jan 2018 - 14:33

Aribiq a écrit:
... A croire que les EDE font chacun les choses à leur sauce (comme pour les commandes de boucles d'ailleurs) et que ça ne pose de problème à personne...
Si, .... , Twisted Evil
Puisque les DDTM leur délèguent des pouvoirs, elles devraient pouvoir faire le ménage, comme ce fut fait en Bretagne pour faute.... Sortez les cartons rouges.


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Pek72



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MessageSujet: Re: recensement en janvier   Mar 16 Jan 2018 - 14:58

Je cite:
"Article 25 de l’arrêté du 19 décembre 2005

Le recensement prévu à l'article 7 du règlement (CE) n° 21/2004 est réalisé une fois par an à la demande du maître d’œuvre de l'identification selon des modalités définies à l'annexe du présent arrêté. Un exemplaire du document comportant les informations du recensement est transmis au maître d’œuvre de l'identification dans un délai de 30 jours suivant la réception de la demande ; un double ou une copie de ce document doit être conservé par le détenteur. La nature des informations est précisée à la partie 6 de l'annexe du présent arrêté."

Il n'est nulle part fait mention de la date du 31 janvier... mais d'un délai de 30 jours suivant la reception de la demande... plus précisement la date buttoir pour le maitre d’œuvre (ede) est le 1er avril
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Bref il n'y a pas de quoi se mettre la rate au court bouillon si on remplit le papier dans le délai des 30 jours après réception... lol!
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lor0055

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MessageSujet: Re: recensement en janvier   Mar 16 Jan 2018 - 15:55

Je me doutais bien que mon intervention allait poser problème....
Mais, pourquoi donc annoncer en 2018, alors que les textes de 2004, 2005 et 2015 sont caduques, que:
" tout détenteur d’ovins ou caprins a obligation de transmettre ses données. Ce document est à retourner sous 15 jours après sa réception, au plus tard avant le 31/01/2018 ?
Chose singulière en plus: Chaque organisme chargé de faire appliquer ce texte a, probablement, comme ce fut le cas pour les premiers documents de circulation, eu pour consigne d'éditer le papier que certains guettent dans leur boîte aux lettres.

Voici un organisme "Terre de Loire"
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]    
qui propose le sien, oui, c'est vite dit.

Dans le 27, c'est une autre procédure: le document, il faut faire l'effort de le demander, il n'est pas en ligne.
"Obtenir un formulaire de recensement annuel
Contact : ....
"
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Aribiq

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MessageSujet: Re: recensement en janvier   Mar 16 Jan 2018 - 16:23

Franchement, je me fiche de ces histoires de recensement comme de ma première chemise... les documents qui ne nous servent à rien et prévus uniquement pour nous fliquer un peu plus chaque jour, c'est bon on en a notre dose !

Alors si l'EDE veut l'envoyer en janvier ou en mars ou en juillet, qu'est-ce que ça peut faire ???
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Pek72



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MessageSujet: Re: recensement en janvier   Mar 16 Jan 2018 - 16:42

itou, je fais comme on me dit dans mon département, point barre.
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MessageSujet: Re: recensement en janvier   

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